Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROTARY SEAL
Monsieur Stéphane CHAKROUN

Numéro de dépôt :
4553485
Date de dépôt :
21/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/05/2029
ROTARY SEAL de Stéphane CHAKROUN

Présentation de la marque ROTARY SEAL

Déposée par voie électronique le 21 mai 2019 par monsieur Stéphane CHAKROUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROTARY SEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-24 du 14 juin 2019.

Le déposant est monsieur Stéphane CHAKROUN domicilié(e) 12 Jas de Valèze - 13124 - PEYPIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Stéphane CHAKROUN domicilié(e) 12 Jas de Valèze - 13124 - PEYPIN - France.

La marque ROTARY SEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4553485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROTARY SEAL arrivera à expiration en date du 21 mai 2029.

Stéphane CHAKROUN a également déposé les autres marques suivantes : MY REF , France Pompes


Monsieur Stéphane CHAKROUN - 12 Jas de Valèze - 13124 - PEYPIN - France


Monsieur Stéphane CHAKROUN - 12 Jas de Valèze - 13124 - PEYPIN - France


Publication - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ;

Caoutchouc ; matières à étouper ; feuilles métalliques isolantes ; rubans isolants ; Tresse d'étanchéité.