France Pompes
Présentation de la marque France Pompes
Déposée par voie électronique le 21 mai 2019 par monsieur Stéphane CHAKROUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « France Pompes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-24 du 14 juin 2019.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque France Pompes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4553482.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque France Pompes arrivera à expiration en date du 21 mai 2029.
Stéphane CHAKROUN a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24
Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45