Déposée le 20 juin 2011 par Stephane Chabenat
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Pastilles DSK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-28 du 15 juillet 2011.
Le déposant est Stephane Chabenat domicilié(e) 137 Quai Winston Churchill - 94210 - LA VARENNE ST-HILAIRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stephane Chabenat domicilié(e) 137 Quai Winston Churchill - 94210 - LA VARENNE ST-HILAIRE - France.
La marque Pastilles DSK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3840619.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Stephane Chabenat - 137 Quai Winston Churchill - 94210 - LA VARENNE ST-HILAIRE - France
Stephane Chabenat - 137 Quai Winston Churchill - 94210 - LA VARENNE ST-HILAIRE - France
Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28
Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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