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Marques déposées par monsieur Stephane CHABENAT
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LA PETITE FADETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PETITE FADETTE
Mr Stephane CHABENAT

Numéro de dépôt :
3200971
Date de dépôt :
17/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/12/2012
LA PETITE FADETTE de Stephane CHABENAT

Présentation de la marque LA PETITE FADETTE

Déposée le 17 décembre 2002 par monsieur Stephane CHABENAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LA PETITE FADETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-05 du 31 janvier 2003.

Le déposant est monsieur Stephane CHABENAT domicilié(e) 137, Quai W. Churchill,94210 La Varenne St-Hilaire - 94210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Stephane CHABENAT domicilié(e) 137, Quai WINSTON CHURCHILL,94210 LA VARENNE ST-HILAIRE - 94210 - France.

La marque LA PETITE FADETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3200971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PETITE FADETTE est expirée depuis le 17 décembre 2012.

Stephane CHABENAT a également déposé les autres marques suivantes : LES BEBECREATEURS , Ou est Sarko ? , le musée des voleurs , TRUCK DE GRAND-MERE , Grands Classiques Magazine , petit dictionnaire énervé , les timbrés de l'orthographe , SO CLASSIC MAGAZINE , L'AUDIENCE EST LEVEE , Salon des Dictionnaires


Mr Stephane CHABENAT - 137, Quai W. Churchill,94210 La Varenne St-Hilaire - 94210 - France


Mr Stephane CHABENAT - 137, Quai WINSTON CHURCHILL,94210 LA VARENNE ST-HILAIRE - 94210 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-22

Publication - Publication le 31 janv. 2003 au BOPI 2003-05

Viande, poissons, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compote ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.