Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONCERT IMPOSSIBLE
Stéphane CHABENAT

Numéro de dépôt :
95591003
Date de dépôt :
04/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2005

Présentation de la marque CONCERT IMPOSSIBLE

Déposée le 4 octobre 1995 par Stéphane CHABENAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONCERT IMPOSSIBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-45 du 10 novembre 1995.

Le déposant est Stéphane CHABENAT, domicilié(e) 60, boulevard de Picpus, 75012 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STEPHANE CHABENAT - France.

La marque CONCERT IMPOSSIBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95591003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONCERT IMPOSSIBLE est expirée depuis le 4 octobre 2005.

Stéphane CHABENAT a également déposé les autres marques suivantes : LES BEBECREATEURS , Ou est Sarko ? , LES TETES DE L'ART , CDessiné! , le musée des voleurs , TRUCK DE GRAND-MERE , Grands Classiques Magazine , petit dictionnaire énervé , les timbrés de l'orthographe , SO CLASSIC MAGAZINE


Stéphane CHABENAT - 60, boulevard de Picpus, 75012 Paris - France


STEPHANE CHABENAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-21

Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45

Disques accoustiques, supports d'enregistrements magnétiques (disque optique compact) Jeux et Jouets Produits de l'imprimerie

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].