Déposée par voie électronique le 14 mai 2018 par monsieur STEPHANE CERONI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FLAT 45 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-23 du 8 juin 2018.
Le déposant est monsieur STEPHANE CERONI domicilié(e) 319 RUE DU PRE TROUSSE - 45370 - JOUY LE POTIER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 45-autosport, Madame céline brossard domicilié(e) 648 rue d'ardon - 45370 - jouy le potier - France.
La marque FLAT 45 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4453008.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur STEPHANE CERONI - 319 RUE DU PRE TROUSSE - 45370 - JOUY LE POTIER - France
45-autosport, Madame céline brossard - 648 rue d'ardon - 45370 - jouy le potier - France
Publication - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23
Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40
Immatriculation de véhicules et transfert des documents de véhicules ; Services d'immatriculation d'automobiles ; Services de vente au détail de véhicules neufs ou d'occasion, de pneus pour véhicules et d'accessoires pour véhicules ;
Prêts (financement) en particulier pour l'achat ou la location d'automobiles et de véhicules ; financement de location-vente d'automobiles et de véhicules ; assurances d'automobiles et de véhicules ; courtage d'assurances d'automobiles et de véhicules ; gestion de sinistre (assurances) dans le domaine des automobiles et des véhicules ; évaluation et traitement des sinistres en matière d'assurance d'automobiles et de véhicules ; extension de garanties pour automobiles et véhicules ;
Entretien et/ou réparation de véhicules automobiles ; Assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; entretien, nettoyage et lavage de véhicules ; montage, équilibrage et géométrie de pneus et de roues pour automobiles et véhicules ; Services de réparation de carrosseries de véhicules ; installation, remplacement et entretien de pare-brise de véhicules ;
Location de places de stationnement et de garages pour véhicules ; Services de location de véhicules automobiles ; Assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage) ;
Organisation de courses automobiles, d’événements sur circuits automobiles, de stages de conduite automobiles et de rallyes automobiles ; Cours de conduite préventive [sécurité routière] ; Services de divertissement fournis sur un circuit de course automobile, formation à la conduite automobile. Organisation de stages de pilotage ; organisation d'exposition de véhicules ;
Contrôle technique de véhicules automobiles.
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