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Marques déposées par monsieur STEPHANE CAVALIE
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LA FABRIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FABRIQUE
M. STEPHANE CAVALIE

Numéro de dépôt :
3984253
Date de dépôt :
19/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/02/2023
LA FABRIQUE de STEPHANE CAVALIE

Présentation de la marque LA FABRIQUE

Déposée par voie électronique le 19 février 2013 par monsieur STEPHANE CAVALIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA FABRIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est monsieur STEPHANE CAVALIE domicilié(e) CHEMIN DE LA FORGE - 14800 - BONNEVILLE SUR TOUQUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. STEPHANE CAVALIE domicilié(e) CHEMIN DE LA FORGE - 14800 - BONNEVILLE SUR TOUQUES - France.

La marque LA FABRIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984253.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FABRIQUE est expirée depuis le 19 février 2023.


M. STEPHANE CAVALIE - CHEMIN DE LA FORGE - 14800 - BONNEVILLE SUR TOUQUES - France


M. STEPHANE CAVALIE - CHEMIN DE LA FORGE - 14800 - BONNEVILLE SUR TOUQUES - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.