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Marques déposées par STEPHANE CARMINE
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R.Q.E. RECHERCHE QUALITÉ ENVIRONNEMENTALE
Marque expirée - Marque en non vigueur

R.Q.E. RECHERCHE QUALITÉ ENVIRONNEMENTALE
STEPHANE CARMINE
SYLVAIN CARMINE
ARNAUD CARMINE

Numéro de dépôt :
3560105
Date de dépôt :
12/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2018
R.Q.E. RECHERCHE QUALITÉ ENVIRONNEMENTALE de STEPHANE CARMINE

Présentation de la marque R.Q.E. RECHERCHE QUALITÉ ENVIRONNEMENTALE

Déposée le 12 mars 2008 par STEPHANE CARMINE, SYLVAIN CARMINE, ARNAUD CARMINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « R.Q.E. RECHERCHE QUALITÉ ENVIRONNEMENTALE »

Les déposants sont STEPHANE CARMINE domicilié(e) 79/89 HENRI GAUTIER,93012 BOBIGNY CEDEX - 93012 - France, SYLVAIN CARMINE domicilié(e) 79/89 HENRI GAUTIER,93012 BOBIGNY CEDEX - 93012 - France, ARNAUD CARMINE domicilié(e) 79/89 HENRI GAUTIER,93012 BOBIGNY CEDEX - 93012 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STEPHANE CARMINE domicilié(e) 79/89 HENRI GAUTIER,93012 BOBIGNY CEDEX - 93012 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R.Q.E. RECHERCHE QUALITÉ ENVIRONNEMENTALE est expirée depuis le 12 mars 2018.


STEPHANE CARMINE - 79/89 HENRI GAUTIER,93012 BOBIGNY CEDEX - 93012 - France

SYLVAIN CARMINE - 79/89 HENRI GAUTIER,93012 BOBIGNY CEDEX - 93012 - France

ARNAUD CARMINE - 79/89 HENRI GAUTIER,93012 BOBIGNY CEDEX - 93012 - France


STEPHANE CARMINE - 79/89 HENRI GAUTIER,93012 BOBIGNY CEDEX - 93012 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-01

Errata de la publication - Publication au BOPI 2008-16

Republication - Publication le 18 avr. 2008 au BOPI 2008-16

Conseils en organisation et direction des affaires – relations publiques ;

Travaux de rénovation (construction) dans le secteur du bâtiment avec utilisation de produits écologiques et naturels ;

Formation, information en matière de construction à l'ensemble de la filière bâtiment sur l'attitude écologique ; organisation de colloques.