CO2 CHANTIER ZERO CARBONE
Présentation de la marque CO2 CHANTIER ZERO CARBONE
Déposée par voie électronique le 20 mai 2019 par monsieur Stéphane Carmine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CO2 CHANTIER ZERO CARBONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-24 du 14 juin 2019.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CO2 CHANTIER ZERO CARBONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4553078.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CO2 CHANTIER ZERO CARBONE arrivera à expiration en date du 20 mai 2029.
Stéphane Carmine a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24
Enregistrement avec modification - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47