Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
MICROFACTORY
M. Stéphane CAMY, Agissant pour le compte de la société "Microfactory" en cours de formation
Numéro de dépôt :
4031906
Date de dépôt :
12/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque MICROFACTORY
Déposée par voie électronique le 12 septembre 2013 par monsieur Stéphane CAMY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MICROFACTORY »
Le déposant est monsieur Stéphane CAMY domicilié(e) 18 le Buisson Sainte Anne - 78860 - Saint-Nom-la-Bretèche - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Stéphane CAMY domicilié(e) 18 le Buisson Sainte Anne - 78860 - Saint-Nom-la-Bretèche - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Stéphane CAMY, Agissant pour le compte de la société "Microfactory" en cours de formation - 18 le Buisson Sainte Anne - 78860 - Saint-Nom-la-Bretèche - France
M. Stéphane CAMY - 18 le Buisson Sainte Anne - 78860 - Saint-Nom-la-Bretèche - France
Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40
Inscription le 10 mai 2016 - Rejet total n°669236 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-10
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; centrifugeuses (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; batteries électriques ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
Imprimerie ; Informations en matière de traitement de matériaux ; polissage (abrasion) ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; purification de l'air ; production d'énergie ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.
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