Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cap Efficience Santé
Monsieur Stephane BURZAWA

Numéro de dépôt :
4451538
Date de dépôt :
07/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/05/2028
Cap Efficience Santé de Stephane BURZAWA

Présentation de la marque Cap Efficience Santé

Déposée par voie électronique le 7 mai 2018 par monsieur Stephane BURZAWA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cap Efficience Santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-22 du 1 juin 2018.

Le déposant est monsieur Stephane BURZAWA domicilié(e) 27 rue de la ferme aux roses - 94440 - MAROLLES EN BRIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Stephane BURZAWA domicilié(e) 27 rue de la ferme aux roses - 94440 - MAROLLES EN BRIE - France.

La marque Cap Efficience Santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4451538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cap Efficience Santé arrivera à expiration en date du 7 mai 2028.


Monsieur Stephane BURZAWA - 27 rue de la ferme aux roses - 94440 - MAROLLES EN BRIE - France


Monsieur Stephane BURZAWA - 27 rue de la ferme aux roses - 94440 - MAROLLES EN BRIE - France


Publication - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-22

Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-35

Gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Éducation ; formation ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conseils en technologie de l'information.