Cap Efficience Santé
Présentation de la marque Cap Efficience Santé
Déposée par voie électronique le 7 mai 2018 par monsieur Stephane BURZAWA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cap Efficience Santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-22 du 1 juin 2018.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Cap Efficience Santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4451538.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cap Efficience Santé arrivera à expiration en date du 7 mai 2028.
Publication - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-22
Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-35