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Marques déposées par Stéphane BRUYERE
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SOLARGETHIC
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOLARGETHIC
Stéphane BRUYERE

Numéro de dépôt :
3503692
Date de dépôt :
01/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2017
SOLARGETHIC de Stéphane BRUYERE

Présentation de la marque SOLARGETHIC

Déposée le 1 juin 2007 par Stéphane BRUYERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLARGETHIC »

Le déposant est Stéphane BRUYERE domicilié(e) 21 rue du Faubourg du Temple,75010 PARIS - 75010 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane BRUYERE domicilié(e) 21 rue du Faubourg du Temple,75010 PARIS - 75010 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11 37 39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLARGETHIC est expirée depuis le 1 juin 2017.


Stéphane BRUYERE - 21 rue du Faubourg du Temple,75010 PARIS - 75010 - France


Stéphane BRUYERE - 21 rue du Faubourg du Temple,75010 PARIS - 75010 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-46

Publication - Publication le 6 juil. 2007 au BOPI 2007-27

Pompes (machines) ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; Capteurs solaires photovoltaïques, onduleurs, cablages, et de manière générale tout matériel utile à la transformation du rayonnement solaire en électricité. Eoliennes, et de manière générale tout matériel utile à la transformation de l'énergie éolienne en électricité. De manière générale, tout matériel servant à la production d'électricité à partir de toute forme d'énergie renouvelable ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; Capteurs solaires thermiques, chauffe-eau, stations solaires, régulateurs, et de manière générale tout matériel utile à la transformation du rayonnement solaire en énergie thermique à des fins de chauffage de l'eau sanitaire, chauffage central, chauffage de piscine, ou tout autre type de chauffage. De manière générale, tout matériel servant à la production de chaleur à partir de toute forme d'énergie renouvelable ;

Supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; installation, entretien et réparation de machines ; Montage et entretien des installations solaires, éoliennes ou toute autre forme d'énergie renouvelable ;

Distribution des eaux ou d'énergie ;

Purification de l'air ; production d'énergie ; Production d'électricité ou de toute autre forme d'énergie à partir du rayonnement solaire ou de toute autre forme d'énergie renouvelable ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; programmation pour ordinateur ; Etude et conception d'installations de production d'énergie solaire ou de toute autre forme d'énergie renouvelable. Etude et conception de programmes informatiques relatifs aux installations de production d'énergie solaire ou de toute autre forme d'énergie renouvelable.