Marque expirée - Marque en non vigueur

CENEAU
Stéphane BRUXELLES, Agissant pour le compte de la société "CENEAU Conseil Etude Environnement Eau" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3717081
Date de dépôt :
28/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/02/2020
CENEAU de Stéphane BRUXELLES

Présentation de la marque CENEAU

Déposée par voie électronique le 28 février 2010 par Stéphane BRUXELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CENEAU »

Le déposant est Stéphane BRUXELLES, Agissant pour le compte de la société "CENEAU Conseil Etude Environnement Eau" en cours de formation domicilié(e) 265 Avenue de l'industrie ZAC de la Boissière - 34820 - TEYRAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane BRUXELLES domicilié(e) 265 Avenue de l'industrie - 34820 - TEYRAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CENEAU est expirée depuis le 28 février 2020.


Stéphane BRUXELLES, Agissant pour le compte de la société "CENEAU Conseil Etude Environnement Eau" en cours de formation - 265 Avenue de l'industrie ZAC de la Boissière - 34820 - TEYRAN - France


Stéphane BRUXELLES - 265 Avenue de l'industrie - 34820 - TEYRAN - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Publication de livres ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; Surveillance des alarmes anti-intrusion ; Consultation en matière de sécurité.