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Marques déposées par monsieur stephane brunet
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BOULE CARRÉE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BOULE CARRÉE
Monsieur stephane brunet

Numéro de dépôt :
4581344
Date de dépôt :
12/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/09/2029
BOULE CARRÉE de stephane brunet

Présentation de la marque BOULE CARRÉE

Déposée par voie électronique le 12 septembre 2019 par monsieur stephane brunet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BOULE CARRÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-40 du 4 octobre 2019.

Le déposant est monsieur stephane brunet domicilié(e) 2 ter Avenue de Longchamp - 92210 - St Cloud - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Stephane Brunet domicilié(e) 2ter Avenue de Longchamp - 92210 - St Cloud - France.

La marque BOULE CARRÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4581344.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOULE CARRÉE arrivera à expiration en date du 12 septembre 2029.


Monsieur stephane brunet - 2 ter Avenue de Longchamp - 92210 - St Cloud - France


Monsieur Stephane Brunet - 2ter Avenue de Longchamp - 92210 - St Cloud - France


Publication - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.