Déposée par voie électronique le 12 novembre 2012 par monsieur Stephane BRUN et monsieur Sebastien Lenzi
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « OVNI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-49 du 7 décembre 2012.
Les déposants sont monsieur Stephane BRUN domicilié(e) 18 rue Amelot - 75011 - Paris - France et monsieur Sebastien Lenzi domicilié(e) 22 rue Jean Bart - 95240 - CORMEILLES EN PARISI - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Stephane BRUN domicilié(e) 18 rue Amelot - 75011 - Paris - France.
La marque OVNI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960314.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Stephane BRUN - 18 rue Amelot - 75011 - Paris - France
M. Sebastien Lenzi - 22 rue Jean Bart - 95240 - CORMEILLES EN PARISI - France
M. Stephane BRUN - 18 rue Amelot - 75011 - Paris - France
Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49
Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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