Déposée le 29 janvier 2009 par STEPHANE BRUGIROUX et carole Lenfant
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Promostore »
Les déposants sont STEPHANE BRUGIROUX domicilié(e) 25 SQUARE DU GRAND VENEUR - 77600 - BUSSY SAINT GEORGES - France et carole Lenfant domicilié(e) 25 square du grand veneur - 77600 - BUSSY SAINT GEORGES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STEPHANE BRUGIROUX domicilié(e) 25 SQUARE DU GRAND VENEUR - 77600 - BUSSY SAINT GEORGES - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Promostore est expirée depuis le 29 janvier 2019.
STEPHANE BRUGIROUX - 25 SQUARE DU GRAND VENEUR - 77600 - BUSSY SAINT GEORGES - France
carole Lenfant - 25 square du grand veneur - 77600 - BUSSY SAINT GEORGES - France
STEPHANE BRUGIROUX - 25 SQUARE DU GRAND VENEUR - 77600 - BUSSY SAINT GEORGES - France
Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10
Inscription le 9 juillet 2009 - Retrait partiel n°501743 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-09
Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38
Inscription le 25 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°587631 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-25
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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