Marque expirée - Marque en non vigueur

Promostore
STEPHANE BRUGIROUX
carole Lenfant

Numéro de dépôt :
3625894
Date de dépôt :
29/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2019
Promostore de STEPHANE BRUGIROUX

Présentation de la marque Promostore

Déposée le 29 janvier 2009 par STEPHANE BRUGIROUX et carole Lenfant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Promostore »

Les déposants sont STEPHANE BRUGIROUX domicilié(e) 25 SQUARE DU GRAND VENEUR - 77600 - BUSSY SAINT GEORGES - France et carole Lenfant domicilié(e) 25 square du grand veneur - 77600 - BUSSY SAINT GEORGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STEPHANE BRUGIROUX domicilié(e) 25 SQUARE DU GRAND VENEUR - 77600 - BUSSY SAINT GEORGES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Promostore est expirée depuis le 29 janvier 2019.


STEPHANE BRUGIROUX - 25 SQUARE DU GRAND VENEUR - 77600 - BUSSY SAINT GEORGES - France

carole Lenfant - 25 square du grand veneur - 77600 - BUSSY SAINT GEORGES - France


STEPHANE BRUGIROUX - 25 SQUARE DU GRAND VENEUR - 77600 - BUSSY SAINT GEORGES - France


Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10

Inscription le 9 juillet 2009 - Retrait partiel n°501743 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-09

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Inscription le 25 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°587631 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-25

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.