Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Sherlock Hold'em
Stéphane Bruckert
Elodie Gagneux

Numéro de dépôt :
3754226
Date de dépôt :
16/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Sherlock Hold\'em de Stéphane Bruckert

Présentation de la marque Sherlock Hold'em

Déposée par voie électronique le 16 juillet 2010 par Stéphane Bruckert et Elodie Gagneux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sherlock Hold'em »

Les déposants sont Stéphane Bruckert domicilié(e) 325 route de versonnex - 01220 - Sauverny - France et Elodie Gagneux domicilié(e) 45 impasse du triangle - 74800 - St pierre en Faucigny - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane Bruckert domicilié(e) 325 route de versonnex - 01220 - Sauverny - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 38 41


Stéphane Bruckert - 325 route de versonnex - 01220 - Sauverny - France

Elodie Gagneux - 45 impasse du triangle - 74800 - St pierre en Faucigny - France


Stéphane Bruckert - 325 route de versonnex - 01220 - Sauverny - France


Publication - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Inscription le 23 août 2011 - Rejet total n°556494 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-23

Jeux de cartes ou de tables, Jeux de casinos, jeux de salles de jeux, jeux de salles de poker ; jeux d'argent ;appareils pour jeux de casinos, jeux de cartes, jeux de salles de jeux, jeux de salles de poker et jeux d'argent ;accessoires pour jeux de casinos, jeux de cartes, jeux de salles de jeux, jeux de salles de poker ; plans de tables de jeux ; tapis de jeux ; machines de jeux (destinées aux casinos) ; machines de casinos ; machines de jeux de paris ; machines de jeux, machines de casino, machines de jeux d'argent, toutes sous forme d'appareils électriques, électroniques ou informatiques. ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; diffusion de programmes ou d'émissions cinématographiques, télévisés, radiophoniques, de vidéotexte ou de télétexte ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; Jeux télévisés ; jeux de cartes télévisés ; diffusion de programmes et de vidéos via Internet ; programmes de diffusion sur un réseau informatique mondial ; services de transmission de programmes de télévision à la carte. ;

Services de divertissement, à savoir organisation, conduite, production et exhibition d'événements de poker en direct et par le biais de la télévision et de l'internet et fourniture de nouvelles et d'informations par le biais d'un réseau informatique mondial ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; services de casinos, jeux de cartes, salles de jeux, salles de poker ;services de divertissement sous forme de jeux de casinos, jeux de cartes, jeux de salles de jeux, jeux de salles de poker ;fourniture d'infrastructures de casinos, salles de jeux, salles de poker, paris et jeux ;services de jeux de cartes sur l'internet, services de salles de jeux sur l'internet, services de salles de poker sur l'internet ; jeux informatiques en ligne de type salles de jeux et jeux informatiques en ligne de type salles de poker ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de formation liés à n'importe lequel des services précités.