Déposée le 18 octobre 2006 par Stéphane BROYER et Benoît RETY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « scalea »
Les déposants sont Stéphane BROYER domicilié(e) 19 impasse du moulin,69800 SAINT PRIEST - 69800 - France et Benoît RETY domicilié(e) 639 Lye,01750 REPLONGES - 01750 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane BROYER domicilié(e) 19 impasse du moulin,69800 SAINT PRIEST - 69800 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque scalea est expirée depuis le 18 octobre 2016.
Stéphane BROYER - 19 impasse du moulin,69800 SAINT PRIEST - 69800 - France
Benoît RETY - 639 Lye,01750 REPLONGES - 01750 - France
Stéphane BROYER - 19 impasse du moulin,69800 SAINT PRIEST - 69800 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-14
Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47
Vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; vélomoteurs ; cycles ; cadres ; béquille, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
Jeux ; jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).
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