Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

INOTHA
Mme. STEPHANE BROCCOLICCHI, STE INOVELAN

Numéro de dépôt :
4272541
Date de dépôt :
17/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
INOTHA de STEPHANE BROCCOLICCHI

Présentation de la marque INOTHA

Déposée par voie électronique le 17 mai 2016 par madame STEPHANE BROCCOLICCHI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INOTHA »

Le déposant est madame STEPHANE BROCCOLICCHI domicilié(e) 169 RUE SADI CARNOT - 59350 - SAINT-ANDRE-LEZ-LILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. STEPHANE BROCCOLICCHI, STE INOVELAN domicilié(e) 169 RUE SADI CARNOT - 59350 - SAINT-ANDRE-LEZ-LILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Mme. STEPHANE BROCCOLICCHI, STE INOVELAN - 169 RUE SADI CARNOT - 59350 - SAINT-ANDRE-LEZ-LILLE - France


Mme. STEPHANE BROCCOLICCHI, STE INOVELAN - 169 RUE SADI CARNOT - 59350 - SAINT-ANDRE-LEZ-LILLE - France


Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Inscription le 16 février 2017 - Rejet total n°695098 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-16

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Appareils et instruments médicaux ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; fourniture d'accès à des bases de données ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.