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Marques déposées par Stéphane BRILLAULT
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MEULE DE CHESNE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MEULE DE CHESNE
Stéphane BRILLAULT
Alain BLOSSIER

Numéro de dépôt :
3448993
Date de dépôt :
05/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
MEULE DE CHESNE de Stéphane BRILLAULT

Présentation de la marque MEULE DE CHESNE

Déposée le 5 septembre 2006 par Stéphane BRILLAULT et Alain BLOSSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEULE DE CHESNE »

Les déposants sont Stéphane BRILLAULT domicilié(e) 10 rue pierre chaulin,78150 LE CHESNAY - 78150 - France et Alain BLOSSIER domicilié(e) 164 Bvd de Stalingrad,94200 IVRY-SUR-SEINE - 94200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane BRILLAULT domicilié(e) 10 rue Pierre Chaulin,78150 LE CHESNAY - 78150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43


Stéphane BRILLAULT - 10 rue pierre chaulin,78150 LE CHESNAY - 78150 - France

Alain BLOSSIER - 164 Bvd de Stalingrad,94200 IVRY-SUR-SEINE - 94200 - France


Stéphane BRILLAULT - 10 rue Pierre Chaulin,78150 LE CHESNAY - 78150 - France


Inscription le 9 mai 2007 - Rejet total n°453754 - Publication au BOPI 2007-05-09

Publication - Publication le 13 oct. 2006 au BOPI 2006-41

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; exploitation de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.