Marque enregistrée - Marque en vigueur

GOMA COMBA
Monsieur stéphane Brevet

Numéro de dépôt :
4630857
Date de dépôt :
09/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/03/2030
GOMA COMBA de stéphane Brevet

Présentation de la marque GOMA COMBA

Déposée par voie électronique le 9 mars 2020 par monsieur stéphane Brevet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GOMA COMBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-14 du 3 avril 2020.

Le déposant est monsieur stéphane Brevet domicilié(e) 8 Avenue Tanguy Bregeon - 44400 - REZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur stéphane BREVET domicilié(e) 8 Avenue Tanguy Bregeon - 44400 - REZE - France.

La marque GOMA COMBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4630857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOMA COMBA arrivera à expiration en date du 9 mars 2030.


Monsieur stéphane Brevet - 8 Avenue Tanguy Bregeon - 44400 - REZE - France


Monsieur stéphane BREVET - 8 Avenue Tanguy Bregeon - 44400 - REZE - France


Publication - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Préparations faites de céréales.