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Marques déposées par monsieur Stéphane BREMARD
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MOD CHOC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOD CHOC
M. Stéphane BREMARD

Numéro de dépôt :
3957424
Date de dépôt :
31/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/10/2022
MOD CHOC de Stéphane BREMARD

Présentation de la marque MOD CHOC

Déposée par voie électronique le 31 octobre 2012 par monsieur Stéphane BREMARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOD CHOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-47 du 23 novembre 2012.

Le déposant est monsieur Stéphane BREMARD domicilié(e) 19 rue Margueron - 37000 - TOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSCRIPTA, domicilié(e) 10 RUE D AUMALE - 75009 - PARIS - France.

La marque MOD CHOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3957424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOD CHOC est expirée depuis le 31 octobre 2022.

Stéphane BREMARD a également déposé les autres marques suivantes : L'épicerie du chef , MIRONTAINE PREPARATIONS POUR GATEAUX , J'PEUX PAS J'AI CIRCUIT


M. Stéphane BREMARD - 19 rue Margueron - 37000 - TOURS - France


INSCRIPTA, - 10 RUE D AUMALE - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Inscription le 6 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°650914 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-07-06

Inscription le 7 octobre 2015 - Concession de licence n°655578 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-10-07

Inscription le 1 décembre 2020 - Constitution de mandataire n°803726 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-12-01

Ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine et la pâtisserie ; moules de cuisine, moules à gâteaux, moules à pâtisserie, moules à confiserie ; découpoirs et emporte-pièce pour la cuisine et la pâtisserie ; poches à douilles ;

Pâte à modeler comestible à base de fruits ; pâte à modeler comestible à base de légumes ; pâte de fruits ; pâte à tartiner aux fruits ; pâte à modeler comestible aux noisettes ; pâte à tartiner aux noisettes ; pâte à modeler comestible végétale ; pâte à tartiner végétale ; pâte à modeler comestible à base de viande ; pâte à tartiner à base de viande ; pâte à modeler comestible à base de produits laitiers ; pâte à tartiner à base de produits laitiers ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées de fruits, confitures, fruits confits, compotes, fruits cristallisés ; gelées comestibles ;

Pâte à modeler alimentaire ; pâte à modeler comestible au chocolat ou au cacao ; pâte à modeler comestible à base de chocolat ou de cacao ; pâte à modeler comestible pour gâteaux ; pâte à modeler comestible à base de café, de thé, de sucre, de céréales, de miel, d'amandes ; pâte d'amandes ; pâte pour gâteaux ; poudre pour gâteaux ; pâte de chocolat ; pâte à tartiner au chocolat ; pâte à tartiner au cacao ; pâtes alimentaires ; chocolat ; cacao ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; produits alimentaires à base de chocolat ; boissons à base de chocolat ; décorations comestibles pour gâteaux.