Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIRONTAINE PREPARATIONS POUR GATEAUX
Stéphane BREMARD

Numéro de dépôt :
3818989
Date de dépôt :
30/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/03/2021
MIRONTAINE PREPARATIONS POUR GATEAUX de Stéphane BREMARD

Présentation de la marque MIRONTAINE PREPARATIONS POUR GATEAUX

Déposée par voie électronique le 30 mars 2011 par Stéphane BREMARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MIRONTAINE PREPARATIONS POUR GATEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est Stéphane BREMARD domicilié(e) 19 rue Margueron - 37000 - TOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSCRIPTA, domicilié(e) 10 RUE D AUMALE - 75009 - PARIS - France.

La marque MIRONTAINE PREPARATIONS POUR GATEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3818989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIRONTAINE PREPARATIONS POUR GATEAUX est expirée depuis le 30 mars 2021.

Stéphane BREMARD a également déposé les autres marques suivantes : MOD CHOC , L'épicerie du chef , J'PEUX PAS J'AI CIRCUIT


Stéphane BREMARD - 19 rue Margueron - 37000 - TOURS - France


INSCRIPTA, - 10 RUE D AUMALE - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Inscription le 6 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°650914 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-07-06

Inscription le 7 octobre 2015 - Concession de licence n°655578 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-10-07

Inscription le 1 décembre 2020 - Constitution de mandataire n°803726 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-12-01

Ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine et la pâtisserie ; moules de cuisine, moules à gâteaux, moules à pâtisserie, moules à confiserie, moules à glaçons ; découpoirs et emporte-pièce pour la cuisine et la pâtisserie ; vaisselle ; plats ; assiettes et assiettes jetables ; bols ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verres (récipients) ; gobelets ; boîtes en verre ; boîtes à biscuits, boîtes à pain, boîtes à thé ; bonbonnières ; coupe-pâte (couteau de boulanger) ; cuillers à mélanger (ustensiles de cuisine) ; planches à découper pour la cuisine ; fouets non électriques à usage ménager ; mélangeurs manuels (shakers) ; rouleaux à pâtisserie ; poches à douilles ; porte-cartes de menus ; sorbetières ; ustensiles de cuisson non électriques ; récipients calorifuges pour les aliments et les préparations de pâtisserie ;

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées de fruits, confitures, fruits confits, compotes, fruits cristallisés ; gelées comestibles ; huiles comestibles ; graisses alimentaires et comestibles ;

Café, thé, cacao, sucre, farine et préparations faites de céréales, pâtisserie et confiserie, miel, sirop de mélasse, levure, poudre à faire lever, épices, biscuiterie, gâteaux, sucreries, chocolat. Confiserie à base d'amandes, pâte d'amandes, amidon à usage alimentaire, confiserie à base d'arachides, sucreries pour la décoration d'arbres de Noël, aromates pour gâteaux (autres que les huiles essentielles), préparations aromatiques à usage alimentaire, bâtons de réglisse (confiserie), biscuiterie, biscuits, cacao, boissons à base de cacao, café, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, aromates pour boissons autres que les huiles essentielles, bonbons, brioches, sucre candi à usage alimentaire, cannelle (épice), caramels (bonbons), préparations faites de céréales, chocolat, boissons à base de chocolat, produits alimentaires à base de chocolat, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, décorations comestibles pour gâteaux, édulcorants naturels, pain d'épice, essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles, fondants (confiserie), pâte pour gâteaux, poudre pour gâteaux, glace à rafraîchir, glace brute, naturelle ou artificielle, glaces alimentaires, glucose à usage alimentaire, gluten à usage alimentaire, macarons (pâtisserie), maïs grillé et éclaté (pop corn), menthe pour la confiserie, pastilles (confiserie), pâtes de fruits (confiserie), pralines, réglisse (confiserie), sorbets (glaces alimentaires), sucres décoratifs, tartes, tourtes, vanille (aromate), vanilline (succédané de la vanille).