Marque enregistrée - Marque en vigueur

de l'air
Monsieur Stéphane Brasca

Numéro de dépôt :
4628322
Date de dépôt :
28/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/02/2030
de l\'air de Stéphane Brasca

Présentation de la marque de l'air

Déposée par voie électronique le 28 février 2020 par monsieur Stéphane Brasca auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « de l'air » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-12 du 20 mars 2020.

Le déposant est monsieur Stéphane Brasca domicilié(e) 23 rue de la Préfecture - 06300 - Nice - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Stéphane Brasca domicilié(e) 23 rue de la Préfecture - 06300 - Nice - France.

La marque de l'air a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4628322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque de l'air arrivera à expiration en date du 28 février 2030.

Stéphane Brasca a également déposé les autres marques suivantes : baia


Monsieur Stéphane Brasca - 23 rue de la Préfecture - 06300 - Nice - France


Monsieur Stéphane Brasca - 23 rue de la Préfecture - 06300 - Nice - France


Publication - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; objets d'art lithographiés ; patrons pour la couture ; dessins ; serviettes de toilette en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.