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Marques déposées par monsieur stéphane brasca
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baia
Marque enregistrée - Marque en vigueur

baia
M. stéphane brasca
Mme. sophie Duez

Numéro de dépôt :
4149246
Date de dépôt :
17/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/01/2025
baia de stéphane brasca

Présentation de la marque baia

Déposée par voie électronique le 17 janvier 2015 par monsieur stéphane brasca et madame sophie Duez auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « baia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-06 du 6 février 2015.

Les déposants sont monsieur stéphane brasca domicilié(e) 3 rue saint-suaire - 06300 - Nice - France et madame sophie Duez domicilié(e) 3 rue saint-suaire - 06300 - Nice - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. stéphane brasca domicilié(e) 3 rue saint-suaire - 06300 - Nice - France.

La marque baia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4149246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque baia arrivera à expiration en date du 17 janvier 2025.

stéphane brasca a également déposé les autres marques suivantes : de l'air


M. stéphane brasca - 3 rue saint-suaire - 06300 - Nice - France

Mme. sophie Duez - 3 rue saint-suaire - 06300 - Nice - France


M. stéphane brasca - 3 rue saint-suaire - 06300 - Nice - France


Publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ;

Télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ;

Divertissement ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; services de photographie ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.