Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Stéphane BOURHIS
/
TOUCHE PAS A L'ALSACE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUCHE PAS A L'ALSACE
M. Stéphane BOURHIS

Numéro de dépôt :
4117060
Date de dépôt :
11/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/09/2024
TOUCHE PAS A L\'ALSACE de Stéphane BOURHIS

Présentation de la marque TOUCHE PAS A L'ALSACE

Déposée par voie électronique le 11 septembre 2014 par monsieur Stéphane BOURHIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOUCHE PAS A L'ALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-40 du 3 octobre 2014.

Le déposant est monsieur Stéphane BOURHIS domicilié(e) 8 rue Anatole France - 67800 - HOENHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Stéphane BOURHIS domicilié(e) 8 rue Anatole France - 67800 - HOENHEIM - France.

La marque TOUCHE PAS A L'ALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4117060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUCHE PAS A L'ALSACE est expirée depuis le 11 septembre 2024.

Stéphane BOURHIS a également déposé les autres marques suivantes : RED-ACT


M. Stéphane BOURHIS - 8 rue Anatole France - 67800 - HOENHEIM - France


M. Stéphane BOURHIS - 8 rue Anatole France - 67800 - HOENHEIM - France


Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Enregistrement sans modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Produits de l'imprimerie ; affiches ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;

Activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.