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Marques déposées par monsieur Stéphane BOURHIS
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RED-ACT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RED-ACT
M. Stéphane BOURHIS

Numéro de dépôt :
4173073
Date de dépôt :
13/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/04/2025
RED-ACT de Stéphane BOURHIS

Présentation de la marque RED-ACT

Déposée par voie électronique le 13 avril 2015 par monsieur Stéphane BOURHIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RED-ACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-19 du 7 mai 2015.

Le déposant est monsieur Stéphane BOURHIS domicilié(e) 8 Rue Anatole France - 67800 - HOENHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Stéphane BOURHIS domicilié(e) 8 Rue Anatole France - 67800 - HOENHEIM - France.

La marque RED-ACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4173073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RED-ACT arrivera à expiration en date du 13 avril 2025.

Stéphane BOURHIS a également déposé les autres marques suivantes : TOUCHE PAS A L'ALSACE


M. Stéphane BOURHIS - 8 Rue Anatole France - 67800 - HOENHEIM - France


M. Stéphane BOURHIS - 8 Rue Anatole France - 67800 - HOENHEIM - France


Publication - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

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