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Marques déposées par Stéphane Bourguelat
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Art' Crok
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Art' Crok
Stéphane Bourguelat

Numéro de dépôt :
3756147
Date de dépôt :
26/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
26/07/2020
Art\' Crok de Stéphane Bourguelat

Présentation de la marque Art' Crok

Déposée le 26 juillet 2010 par Stéphane Bourguelat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « Art' Crok » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.

Le déposant est Stéphane Bourguelat domicilié(e) 27 hameau des Bigottières - 49460 - FENEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane Bourguelat domicilié(e) 27 hameau des Bigottières - 49460 - FENEU - France.

La marque Art' Crok a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3756147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Art' Crok est expirée depuis le 26 juillet 2020.


Stéphane Bourguelat - 27 hameau des Bigottières - 49460 - FENEU - France


Stéphane Bourguelat - 27 hameau des Bigottières - 49460 - FENEU - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Enregistrement sans modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.