Marque enregistrée - Marque en vigueur

GIE 1993
Monsieur Stéphane BOUISSOU

Numéro de dépôt :
4634138
Date de dépôt :
23/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/03/2030
GIE 1993 de Stéphane BOUISSOU

Présentation de la marque GIE 1993

Déposée par voie électronique le 23 mars 2020 par monsieur Stéphane BOUISSOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GIE 1993 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-16 du 17 avril 2020.

Le déposant est monsieur Stéphane BOUISSOU domicilié(e) 18 Place DELAS - 24570 - LA LARDIN SAINT LAZARE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIE QUALITE ENTREPRISES, Monsieur ERIC VIGNE domicilié(e) 18 PLACE DELAS - 24570 - LE LARDIN SAINT LAZARE - France.

La marque GIE 1993 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4634138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GIE 1993 arrivera à expiration en date du 23 mars 2030.


Monsieur Stéphane BOUISSOU - 18 Place DELAS - 24570 - LA LARDIN SAINT LAZARE - France


GIE QUALITE ENTREPRISES, Monsieur ERIC VIGNE - 18 PLACE DELAS - 24570 - LE LARDIN SAINT LAZARE - France


Publication - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-16

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Vêtements ; chaussures ; chemises ; gants (habillement) ; cravates ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; audits en matière d'énergie ;

Services juridiques ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services de conseillers en matière de sécurité physique ; services de réseautage social en ligne.