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Marques déposées par STEPHANE BOU
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OTONOMIA
Marque expirée - Marque en non vigueur

OTONOMIA
STEPHANE BOU
MARC ARZALIER

Numéro de dépôt :
3580987
Date de dépôt :
10/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2018
OTONOMIA de STEPHANE BOU

Présentation de la marque OTONOMIA

Déposée le 10 juin 2008 par STEPHANE BOU et MARC ARZALIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OTONOMIA »

Les déposants sont STEPHANE BOU domicilié(e) APPART 19, RESIDENCE LES LYS BLANC, 974 AVENUE DU PIREE,34000 MONTPELLIER - 34000 - France et MARC ARZALIER domicilié(e) 11 RUE GAMBETTA,30600 VAUVERT - 30600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STEPHANE BOU domicilié(e) APPART 19, RESIDENCE LES LYS BLANC, 974 AVENUE DU PIREE,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OTONOMIA est expirée depuis le 10 juin 2018.


STEPHANE BOU - APPART 19, RESIDENCE LES LYS BLANC, 974 AVENUE DU PIREE,34000 MONTPELLIER - 34000 - France

MARC ARZALIER - 11 RUE GAMBETTA,30600 VAUVERT - 30600 - France


STEPHANE BOU - APPART 19, RESIDENCE LES LYS BLANC, 974 AVENUE DU PIREE,34000 MONTPELLIER - 34000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-46

Publication - Publication le 18 juil. 2008 au BOPI 2008-29

Inscription le 2 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511086 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-12-02

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ;

Fauteuils à usage médical ou dentaire ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.