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Marques déposées par Stéphane BOSSE-GAIGNAND
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AQUADISTANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUADISTANCE
Stéphane BOSSE-GAIGNAND

Numéro de dépôt :
3865007
Date de dépôt :
07/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2021
AQUADISTANCE de Stéphane BOSSE-GAIGNAND

Présentation de la marque AQUADISTANCE

Déposée le 7 octobre 2011 par Stéphane BOSSE-GAIGNAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUADISTANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est Stéphane BOSSE-GAIGNAND domicilié(e) 32 rue de Rocroy - 94100 - SAINT-MAUR-DES-FOSSES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Rémi MOUZON domicilié(e) 19 rue de l'Amiral d'Estaing - 75116 - PARIS - France.

La marque AQUADISTANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3865007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUADISTANCE est expirée depuis le 7 octobre 2021.


Stéphane BOSSE-GAIGNAND - 32 rue de Rocroy - 94100 - SAINT-MAUR-DES-FOSSES - France


Rémi MOUZON - 19 rue de l'Amiral d'Estaing - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Assurances ; affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; services d'étanchéité (construction) ; nettoyage ou entretien de véhicules ; construction navale.