Déposée par voie électronique le 5 octobre 2018 par monsieur Stéphane Bitton et monsieur Dan Bitton
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Z POZY OSEZ LA FACILITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-43 du 26 octobre 2018.
Les déposants sont monsieur Stéphane Bitton domicilié(e) 200 rue Edouard Tremblay - 94400 - Vitry sur Seine - France et monsieur Dan Bitton domicilié(e) 149 rue Manin - 75019 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Bouchara Avocats, Madame Vanessa Bouchara domicilié(e) 17 rue du Colisée - 75008 - Paris - France.
La marque Z POZY OSEZ LA FACILITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4488911.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Stéphane Bitton - 200 rue Edouard Tremblay - 94400 - Vitry sur Seine - France
Monsieur Dan Bitton - 149 rue Manin - 75019 - Paris - France
Cabinet Bouchara Avocats, Madame Vanessa Bouchara - 17 rue du Colisée - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43
Enregistrement avec modification - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08
Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789502 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25
Tabac; articles pour fumeurs; produits alternatifs pour fumeurs, à savoir cigarette électronique, chicha électronique, pipe électronique, cigare électronique; cigarillos électroniques ; cigarette électronique optimisée dont la plupart des éléments sont configurables, e-liquide pour cigarette électronique, arômes (autres qu'huiles essentielles) pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, arômes (autres qu'huiles essentielles) pour cigarettes électroniques ; solution liquide contenant de la nicotine ; essences d’arômes (autres qu'huiles essentielles) pour cigarettes électroniques ; bases nicotinées pour cigarettes électroniques, substituts à base de nicotine pour cigarettes électroniques; filtres pour cigarettes électroniques; coffret de cigarettes électroniques; boîte pour cigarette électronique, étuis à cigarettes électroniques ; embouts pour cigarettes électroniques ; bouts d'ambre jaune pour fume-cigare et fume-cigarette ; substituts du tabac, non à usage médical ; dispositifs électroniques pour l'inhalation de nicotine, à savoir cartouches de recharge pour cigarettes électroniques, atomiseurs de cigarettes électroniques ; cartomiseurs de cigarettes électroniques et solutions de recharge de nicotine sous forme liquide ; inhalateurs vendus vides autres qu'à usage médical ou thérapeutique (inhalateurs pour vapoter) ; solutions vaporisables pour l'inhalation par le biais de cigarettes électroniques ; vaporisateurs électroniques pour vapoter ; solutions liquides à utiliser avec un vaporisateur oral pour fumeur ; cigares de vapeur et alternatives (appareils) pour vapoter ; tubes à vapeur pour cigarettes sans fumée ; inhalateurs de nicotine pour vapoter ; solutions liquides pour inhalateurs destinés à être utilisés comme alternative aux cigarettes composées de tabac ; cartouches aromatiques destinées à un dispositif électronique de substitut de cigarettes, de cigares, de cigarillos ou de pipes contenant des succédanés de tabac non à usage médical ; clearomizer (réservoir) pour cigarette électronique ; mèche pour cigarette électronique ; drip tip (embout) pour cigarette électronique ; solution liquide pour cigarette électronique contenant des arômes alimentaires.
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