Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAUDET DONHA
Stéphane BITCHATCHI

Numéro de dépôt :
99783431
Date de dépôt :
26/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2009

Présentation de la marque BAUDET DONHA

Déposée le 26 mars 1999 par Stéphane BITCHATCHI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAUDET DONHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-19 du 7 mai 1999.

Le déposant est Stéphane BITCHATCHI, domicilié(e) 54 av de la MOSKOVA, 78600 Maisons Laffitte - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane BITCHATCHI - France.

La marque BAUDET DONHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99783431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAUDET DONHA est expirée depuis le 26 mars 2009.

Stéphane BITCHATCHI a également déposé les autres marques suivantes : GALATA INVEST


Stéphane BITCHATCHI - 54 av de la MOSKOVA, 78600 Maisons Laffitte - France


Stéphane BITCHATCHI - France


Inscription le 28 février 2001 - Rejet partiel n°316427 - Publication au BOPI 2001-02-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-26

Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19

Grises [appareils de levage], appareils de levage et de manutention.