Déposée par voie électronique le 17 novembre 2015 par monsieur STEPHANE BISMUTH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « COMBI CD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-50 du 11 décembre 2015.
Le déposant est monsieur STEPHANE BISMUTH domicilié(e) R RUE ERLANGER - 75016 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. STEPHANE BISMUTH domicilié(e) R RUE ERLANGER - 75016 - PARIS - France.
La marque COMBI CD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4226344.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMBI CD arrivera à expiration en date du 17 novembre 2025.
STEPHANE BISMUTH a également déposé les autres marques suivantes : OPUSGATE
M. STEPHANE BISMUTH - R RUE ERLANGER - 75016 - PARIS - France
M. STEPHANE BISMUTH - R RUE ERLANGER - 75016 - PARIS - France
Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50
Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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