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Marques déposées par monsieur Stephane Bidault
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Vitis Valorem
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Vitis Valorem
M. Stephane Bidault

Numéro de dépôt :
4022919
Date de dépôt :
26/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Vitis Valorem de Stephane Bidault

Présentation de la marque Vitis Valorem

Déposée par voie électronique le 26 juillet 2013 par monsieur Stephane Bidault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Vitis Valorem »

Le déposant est monsieur Stephane Bidault domicilié(e) 8 Rue Maizieres - 21200 - Beaune - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Stephane Bidault domicilié(e) 8 Rue Maizieres - 21200 - Beaune - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Stephane Bidault a également déposé les autres marques suivantes : Vitiplast , sarmine


M. Stephane Bidault - 8 Rue Maizieres - 21200 - Beaune - France


M. Stephane Bidault - 8 Rue Maizieres - 21200 - Beaune - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Inscription le 5 janvier 2015 - Rejet total n°639860 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-05

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.