Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mignon Everyday
M. Stéphane Bessalla
Mlle Tiguida Sauane

Numéro de dépôt :
3943977
Date de dépôt :
05/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
05/09/2022
Mignon Everyday de Stéphane Bessalla

Présentation de la marque Mignon Everyday

Déposée le 5 septembre 2012 par monsieur Stéphane Bessalla et mademoiselle Tiguida Sauane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Mignon Everyday » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-39 du 28 septembre 2012.

Les déposants sont monsieur Stéphane Bessalla domicilié(e) 102 rue Juliette Savar, A 202 - 94000 - Créteil - France et mademoiselle Tiguida Sauane domicilié(e) 102 rue Juliette Savar, A 202 - 94000 - Créteil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Stéphane Bessalla domicilié(e) 102 rue Juliette Savar, A 202 - 94000 - Créteil - France.

La marque Mignon Everyday a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3943977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mignon Everyday est expirée depuis le 5 septembre 2022.


M. Stéphane Bessalla - 102 rue Juliette Savar, A 202 - 94000 - Créteil - France

Mlle Tiguida Sauane - 102 rue Juliette Savar, A 202 - 94000 - Créteil - France


M. Stéphane Bessalla - 102 rue Juliette Savar, A 202 - 94000 - Créteil - France


Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.