Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D DELOUIS
M. STEPHANE BERTHON

Numéro de dépôt :
3926707
Date de dépôt :
13/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/06/2022
D DELOUIS de STEPHANE BERTHON

Présentation de la marque D DELOUIS

Déposée le 13 juin 2012 par monsieur STEPHANE BERTHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « D DELOUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est monsieur STEPHANE BERTHON domicilié(e) 57 RUE DE DUNKERQUE - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. STEPHANE BERTHON domicilié(e) 57 RUE DE DUNKERQUE - 75009 - PARIS - France.

La marque D DELOUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3926707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D DELOUIS est expirée depuis le 13 juin 2022.


M. STEPHANE BERTHON - 57 RUE DE DUNKERQUE - 75009 - PARIS - France


M. STEPHANE BERTHON - 57 RUE DE DUNKERQUE - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.