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Marques déposées par monsieur Stéphane Bernard
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supermoto army
Marque enregistrée - Marque en vigueur

supermoto army
Monsieur Stéphane Bernard

Numéro de dépôt :
4541956
Date de dépôt :
09/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/04/2029
supermoto army de Stéphane Bernard

Présentation de la marque supermoto army

Déposée par voie électronique le 9 avril 2019 par monsieur Stéphane Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « supermoto army » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-18 du 3 mai 2019.

Le déposant est monsieur Stéphane Bernard domicilié(e) 5 chemin de Bergès - 31410 - Lavernose-Lacasse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Stéphane Bernard domicilié(e) 5 chemin de Bergès - 31410 - Lavernose-Lacasse - France.

La marque supermoto army a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4541956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque supermoto army arrivera à expiration en date du 9 avril 2029.

Stéphane Bernard a également déposé les autres marques suivantes : Shared Legend


Monsieur Stéphane Bernard - 5 chemin de Bergès - 31410 - Lavernose-Lacasse - France


Monsieur Stéphane Bernard - 5 chemin de Bergès - 31410 - Lavernose-Lacasse - France


Publication - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; chariots de manutention ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.