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Marques déposées par STEPHANE BERNARD
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B.S.M. "GRAND PRIX DES PALACES DE FRANCE"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B.S.M. "GRAND PRIX DES PALACES DE FRANCE"
STEPHANE BERNARD

Numéro de dépôt :
96609980
Date de dépôt :
09/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2006

Présentation de la marque B.S.M. "GRAND PRIX DES PALACES DE FRANCE"

Déposée le 9 février 1996 par STEPHANE BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « B.S.M. "GRAND PRIX DES PALACES DE FRANCE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-11 du 15 mars 1996.

Le déposant est STEPHANE BERNARD, domicilié(e) 42, AVENUE DE WAGRAM, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD STEPHANE - France.

La marque B.S.M. "GRAND PRIX DES PALACES DE FRANCE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96609980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B.S.M. "GRAND PRIX DES PALACES DE FRANCE" est expirée depuis le 9 février 2006.

STEPHANE BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : frou frou et moi , MAIDALA , roomtasting , SEDIFEN , SONO LUMIERE 16 SL 16 , stefaness , LA MIE PARISIENNE , stef'ine lingerie , stefaness , Ouest audition Oa solutions auditives Ouest Audition AIDES AUDITIVES


STEPHANE BERNARD - 42, AVENUE DE WAGRAM, 75008 PARIS - France


BERNARD STEPHANE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11

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