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Marques déposées par Stéphane BERGHEAUD
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LE DELIMITEUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE DELIMITEUR
Stéphane BERGHEAUD

Numéro de dépôt :
3387734
Date de dépôt :
24/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2015
LE DELIMITEUR de Stéphane BERGHEAUD

Présentation de la marque LE DELIMITEUR

Déposée le 24 octobre 2005 par Stéphane BERGHEAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE DELIMITEUR »

Le déposant est Stéphane BERGHEAUD domicilié(e) 27 avenue gustave Meusureur,78170 LA CELLE SAINT CLOUD - 78170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane BERGHEAUD domicilié(e) 27 avenue gustave Meusureur,78170 LA CELLE SAINT CLOUD - 78170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DELIMITEUR est expirée depuis le 24 octobre 2015.


Stéphane BERGHEAUD - 27 avenue gustave Meusureur,78170 LA CELLE SAINT CLOUD - 78170 - France


Stéphane BERGHEAUD - 27 avenue gustave Meusureur,78170 LA CELLE SAINT CLOUD - 78170 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-13

Publication - Publication le 2 déc. 2005 au BOPI 2005-48

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ;