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Marques déposées par monsieur stéphane Bellin
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jardin de la vieille école
Marque enregistrée - Marque en vigueur

jardin de la vieille école
Monsieur stéphane Bellin

Numéro de dépôt :
4415323
Date de dépôt :
23/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/12/2027
jardin de la vieille école de stéphane Bellin

Présentation de la marque jardin de la vieille école

Déposée par voie électronique le 23 décembre 2017 par monsieur stéphane Bellin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « jardin de la vieille école » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-02 du 12 janvier 2018.

Le déposant est monsieur stéphane Bellin domicilié(e) 24 route de Hardinvast - 50470 - Tollevast - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur stéphane Bellin domicilié(e) 24 Route de Hardinvast - 50470 - Tollevast - France.

La marque jardin de la vieille école a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4415323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque jardin de la vieille école arrivera à expiration en date du 23 décembre 2027.


Monsieur stéphane Bellin - 24 route de Hardinvast - 50470 - Tollevast - France


Monsieur stéphane Bellin - 24 Route de Hardinvast - 50470 - Tollevast - France


Publication - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.