Marque enregistrée - Marque en vigueur

Deltone Amps
M. Stéphane Beaussart

Numéro de dépôt :
4259045
Date de dépôt :
23/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/03/2026
Deltone Amps de Stéphane Beaussart

Présentation de la marque Deltone Amps

Déposée par voie électronique le 23 mars 2016 par monsieur Stéphane Beaussart auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Deltone Amps » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-15 du 15 avril 2016.

Le déposant est monsieur Stéphane Beaussart domicilié(e) 59 AVENUE de la Source - 94130 - NOGENT-SUR-MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Stéphane Beaussart domicilié(e) 59 AVENUE de la Source - 94130 - NOGENT-SUR-MARNE - France.

La marque Deltone Amps a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4259045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Deltone Amps arrivera à expiration en date du 23 mars 2026.

Stéphane Beaussart a également déposé les autres marques suivantes : Hep Cat Pickups


M. Stéphane Beaussart - 59 AVENUE de la Source - 94130 - NOGENT-SUR-MARNE - France


M. Stéphane Beaussart - 59 AVENUE de la Source - 94130 - NOGENT-SUR-MARNE - France


Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Appareils pour la transmission du son .