Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
scrivis
STEPHANE BAYLE, Agissant pour le compte de la société "SCRIVIS" en cours de formation THIERRY MICHEL, Agissant pour le compte de la société "SCRIVIS" en cours de formation
Numéro de dépôt :
3796662
Date de dépôt :
11/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque scrivis
Déposée par voie électronique le 11 janvier 2011 par STEPHANE BAYLE et THIERRY MICHEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « scrivis »
Les déposants sont STEPHANE BAYLE, Agissant pour le compte de la société "SCRIVIS" en cours de formation domicilié(e) 1 RUE STIEGELMANN - 67500 - HAGUENAU - France et THIERRY MICHEL, Agissant pour le compte de la société "SCRIVIS" en cours de formation domicilié(e) 32 RUE DE LA HAUTE VIENNE - 67630 - NEEWILLER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THIERRY MICHEL domicilié(e) 32 RUE DE LA HAUTE VIENNE - 67630 - NEEWILLER - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STEPHANE BAYLE, Agissant pour le compte de la société "SCRIVIS" en cours de formation - 1 RUE STIEGELMANN - 67500 - HAGUENAU - France
THIERRY MICHEL, Agissant pour le compte de la société "SCRIVIS" en cours de formation - 32 RUE DE LA HAUTE VIENNE - 67630 - NEEWILLER - France
THIERRY MICHEL - 32 RUE DE LA HAUTE VIENNE - 67630 - NEEWILLER - France
Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05
Inscription le 27 juillet 2011 - Rejet total n°554794 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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