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Marques déposées par monsieur Stéphane Bayle
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Domaine "Le Bois du Pin"
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine "Le Bois du Pin"
Monsieur Stéphane Bayle

Numéro de dépôt :
4599045
Date de dépôt :
15/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/11/2029
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Présentation de la marque Domaine "Le Bois du Pin"

Déposée par voie électronique le 15 novembre 2019 par monsieur Stéphane Bayle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine "Le Bois du Pin" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-49 du 6 décembre 2019.

Le déposant est monsieur Stéphane Bayle domicilié(e) 20 route de la fontaine des fées - 24230 - Montcaret - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Stéphane Bayle domicilié(e) 20 route de la fontaine des fées - 24230 - Montcaret - France.

La marque Domaine "Le Bois du Pin" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4599045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine "Le Bois du Pin" arrivera à expiration en date du 15 novembre 2029.


Monsieur Stéphane Bayle - 20 route de la fontaine des fées - 24230 - Montcaret - France


Monsieur Stéphane Bayle - 20 route de la fontaine des fées - 24230 - Montcaret - France


Publication - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.