Marque enregistrée - Marque en vigueur

SoLISSe
Monsieur STEPHANE BAYARD

Numéro de dépôt :
4563768
Date de dépôt :
29/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/06/2029
SoLISSe de STEPHANE BAYARD

Présentation de la marque SoLISSe

Déposée par voie électronique le 29 juin 2019 par monsieur STEPHANE BAYARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SoLISSe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-29 du 19 juillet 2019.

Le déposant est monsieur STEPHANE BAYARD domicilié(e) 22 AVENUE DES ALPILLES - 13310 - ST MARTIN DE CRAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur STEPHANE BAYARD domicilié(e) 22 AVENUE DES ALPILLES - 13310 - ST MARTIN DE CRAU - France.

La marque SoLISSe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4563768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SoLISSe arrivera à expiration en date du 29 juin 2029.

STEPHANE BAYARD a également déposé les autres marques suivantes : SoLISSe


Monsieur STEPHANE BAYARD - 22 AVENUE DES ALPILLES - 13310 - ST MARTIN DE CRAU - France


Monsieur STEPHANE BAYARD - 22 AVENUE DES ALPILLES - 13310 - ST MARTIN DE CRAU - France


Publication - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Détecteurs ;

Appareils d'éclairage ;

Installation, entretien et réparation de machines.