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Marques déposées par monsieur Stéphane BAUSSET
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BAUGAS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BAUGAS
M. Stéphane BAUSSET
Mme. Stéphany CARPENTIER

Numéro de dépôt :
4359824
Date de dépôt :
07/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/05/2027
BAUGAS de Stéphane BAUSSET

Présentation de la marque BAUGAS

Déposée par voie électronique le 7 mai 2017 par monsieur Stéphane BAUSSET et madame Stéphany CARPENTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BAUGAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-21 du 26 mai 2017.

Les déposants sont monsieur Stéphane BAUSSET domicilié(e) 79 Avenue D'Alfortville - 94600 - Choisy Le Roi - France et madame Stéphany CARPENTIER domicilié(e) 79 Avenue D'Alfortville - 94600 - Choisy Le Roi - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Stéphane Bausset domicilié(e) 79 AVENUE d'Alfortville - 94600 - CHOISY-LE-ROI - France.

La marque BAUGAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4359824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAUGAS arrivera à expiration en date du 7 mai 2027.


M. Stéphane BAUSSET - 79 Avenue D'Alfortville - 94600 - Choisy Le Roi - France

Mme. Stéphany CARPENTIER - 79 Avenue D'Alfortville - 94600 - Choisy Le Roi - France


M. Stéphane Bausset - 79 AVENUE d'Alfortville - 94600 - CHOISY-LE-ROI - France


Publication - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Enregistrement sans modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Joaillerie ; bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.