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Marques déposées par Stéphane BATOT
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Les Douces Nuits de Maé
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Douces Nuits de Maé
Stéphane BATOT

Numéro de dépôt :
3722703
Date de dépôt :
18/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/03/2020
Les Douces Nuits de Maé de Stéphane BATOT

Présentation de la marque Les Douces Nuits de Maé

Déposée par voie électronique le 18 mars 2010 par Stéphane BATOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Douces Nuits de Maé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-16 du 23 avril 2010.

Le déposant est Stéphane BATOT domicilié(e) 340 RUE GEORGES BRASSENS - 88650 - ANOULD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane BATOT domicilié(e) 340 RUE GEORGES BRASSENS - 88650 - ANOULD - France.

La marque Les Douces Nuits de Maé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3722703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Douces Nuits de Maé est expirée depuis le 18 mars 2020.


Stéphane BATOT - 340 RUE GEORGES BRASSENS - 88650 - ANOULD - France


Stéphane BATOT - 340 RUE GEORGES BRASSENS - 88650 - ANOULD - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Couvertures de lit et de table ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Carpettes ;

Affaires immobilières.