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Marques déposées par Stéphane BASILE
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APARTEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APARTEM
Stéphane BASILE

Numéro de dépôt :
3797029
Date de dépôt :
13/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2021
APARTEM de Stéphane BASILE

Présentation de la marque APARTEM

Déposée le 13 janvier 2011 par Stéphane BASILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APARTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est Stéphane BASILE domicilié(e) 25 rue Lacépède - 75005 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane BASILE domicilié(e) 25 rue Lacépède - 75005 - PARIS - France.

La marque APARTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3797029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APARTEM est expirée depuis le 13 janvier 2021.


Stéphane BASILE - 25 rue Lacépède - 75005 - PARIS - France


Stéphane BASILE - 25 rue Lacépède - 75005 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Gestion de fichiers informatiques ; Gestion de banque de donnée pour l'hébergement temporaire ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Service de telecommunication de messagerie electronique par reseau Internet ;

Hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires.