Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Stéphane Barthe
/
un autre reg'Art
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

un autre reg'Art
M. Stéphane Barthe

Numéro de dépôt :
3983893
Date de dépôt :
18/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/02/2023
un autre reg\'Art de Stéphane Barthe

Présentation de la marque un autre reg'Art

Déposée par voie électronique le 18 février 2013 par monsieur Stéphane Barthe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « un autre reg'Art » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est monsieur Stéphane Barthe domicilié(e) 23 rue Dalayrac - 94120 - Fontenay-sous-Bois - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Stéphane Barthe domicilié(e) 23 rue Dalayrac - 94120 - Fontenay-sous-Bois - France.

La marque un autre reg'Art a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque un autre reg'Art est expirée depuis le 18 février 2023.


M. Stéphane Barthe - 23 rue Dalayrac - 94120 - Fontenay-sous-Bois - France


M. Stéphane Barthe - 23 rue Dalayrac - 94120 - Fontenay-sous-Bois - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Publicité ;

Services de photographie ;

Services de conception d'art graphique.