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Marques déposées par monsieur stéphane Bansard
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LE Morbi'olait
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE Morbi'olait
M. stéphane Bansard

Numéro de dépôt :
4351491
Date de dépôt :
03/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/04/2027
LE Morbi\'olait de stéphane Bansard

Présentation de la marque LE Morbi'olait

Déposée par voie électronique le 3 avril 2017 par monsieur stéphane Bansard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE Morbi'olait » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-17 du 28 avril 2017.

Le déposant est monsieur stéphane Bansard domicilié(e) 2 Houariva - 56160 - persquen - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. stéphane Bansard domicilié(e) 2 Houariva - 56160 - persquen - France.

La marque LE Morbi'olait a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4351491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE Morbi'olait arrivera à expiration en date du 3 avril 2027.

stéphane Bansard a également déposé les autres marques suivantes : la vache verte


M. stéphane Bansard - 2 Houariva - 56160 - persquen - France


M. stéphane Bansard - 2 Houariva - 56160 - persquen - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.